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Marques déposées par monsieur Herbaut (Simon
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LES 3 BLASONS AFC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 BLASONS AFC
M. Herbaut (Simon)

Numéro de dépôt :
918306
Date de dépôt :
21/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES 3 BLASONS AFC

Déposée le 21 février 1975 par monsieur Herbaut (Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES 3 BLASONS AFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Herbaut (Simon domicilié(e) 43 bis, rue Elie-Gruyelle, Hénin-Liétard (Pas-de-Calais). - France.

La marque LES 3 BLASONS AFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LES 3 BLASONS AFC est expirée depuis le 21 février 1985.

Herbaut (Simon a également déposé les autres marques suivantes : A FC LES 3 BLASONS


M. Herbaut (Simon) - 43 bis, rue Elie-Gruyelle, Hénin-Liétard (Pas-de-Calais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Inscription - Transmission de propriété n°25617 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25618 - Publication au BOPI

Cafés.